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Marques déposées par C.C.O.M. SUPER VITESS
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SUPER VITESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER VITESS
C.C.O.M. SUPER VITESS

Numéro de dépôt :
1003014
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUPER VITESS

Déposée le 30 novembre 1976 par C.C.O.M. SUPER VITESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUPER VITESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.C.O.M. SUPER VITESS domicilié(e) (S.A.) Z.I. des BOUVETS - CHEMIN DES MECHES 94003 - CRETEIL CEDEX - France.

La marque SUPER VITESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUPER VITESS est expirée depuis le 30 novembre 1986.

C.C.O.M. SUPER VITESS a également déposé les autres marques suivantes : SUPER VITESS , VITESS , VITESS


C.C.O.M. SUPER VITESS - (S.A.) Z.I. des BOUVETS - CHEMIN DES MECHES 94003 - CRETEIL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et notamment organes de transmission (excepté pour véhicules), outils et instruments à main

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).